Infos légales

Présentation

Le site Mimsy-shop.be – est conçu et géré par Mimsy, ayant son siège social Rue De l’église 40 4852 PLOMBIERES, Belgique TVA: BE 0554 864 051 . Mimsy Shop est une enseigne immatriculée au Registre de Commerce de la Ville de Liège (Belgique) sous le numéro d’entreprise: BE 0554 864 051 

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Champs d’application

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Qualité de l’information et du service

Les liens hypertextes présents sur le site portail de Mimsy shop.be et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Mimsy Shop quant au contenu de ces sites. L’Utilisateur se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Droits de propriété intellectuelle

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Protection des mineurs

Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur Mimsy Shop ou par le biais de ce Site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les personnes mineures et si nécessaire, de limiter l’accès à 9bulles.com.

Création d’hyperliens vers le site

Mimsy Shop autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite de Mimsy Shop. Toute demande en ce sens doit être adressée à la société (info@mimsy-shop.be).

Informations transmises

Ne transmettez pas d’information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce Site se réfère.